Marque renouvelée - Marque en vigueur

Collège européen de Paris
Université Paris 2 Panthéon-Assas, EPCSCP

Numéro de dépôt :
3459464
Date de dépôt :
27/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2026
Collège européen de Paris de Université Paris 2 Panthéon-Assas

Présentation de la marque Collège européen de Paris

Déposée le 27 octobre 2006 par la société Université Paris 2 Panthéon-Assas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Collège européen de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.

Le déposant est la société Université Paris 2 Panthéon-Assas domicilié(e) 12 place du Panthéon - 75231 - PARIS cedex 05 - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 517 188 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume Leyte, Président de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas domicilié(e) 12, Place du Panthéon - 75231 - PARIS cedex 05 - France.

La marque Collège européen de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3459464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Collège européen de Paris arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

Université Paris 2 Panthéon-Assas a également déposé les autres marques suivantes : BUSINESS SCHOOL SORBONNE ASSAS , ECOLE DE DROIT ET DE MANAGEMENT DE PARIS , ASSOCIATION DES ANCIENS D'ASSAS-ASSAS ALUMNI , ASSAS ALUMNI , A A ASSAS ALUMNI , SORBONNE ASSAS BUSINESS SCHOOL , PARIS HUMAN RIGHTS CENTER , COLLEGE DE LA SORBONNE , IFP UNIVERSITE PANTHEON-ASSAS , CENTRE DES DROITS DE L HOMME DE PARIS


Université Paris 2 Panthéon-Assas, EPCSCP - 12 place du Panthéon - 75231 - PARIS cedex 05 - France - SIREN 197517188


M. Guillaume Leyte, Président de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas - 12, Place du Panthéon - 75231 - PARIS cedex 05 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Renouvellement avec limitation le 28 novembre 2016 n°2633478 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2016-11-28

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; brochures ; Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; services de téléconférences ; service de téléconférence ; Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographies ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Recherches dans le domaine scientifique rendues par des ingénieurs ; conception de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.